Aller au contenu principal
Recevez -5% en vous abonnant à notre newsletter
Mentions légales Sweet Home
Mise à jour : 04 Mai 2026

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Sweet Home SAS

Siège social : 17 route de Corbeil, 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois, France

Capital social : 50 000 €

SIRET : 891 234 567 00012

RCS : Évry B 891 234 567

TVA intracommunautaire : FR12 891234567

Directeur de la publication : Antoine Mercier

2. Hébergeur

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Site web : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site sweethome91700.fr (textes, photographies, illustrations, logo, code source, structure) est la propriété exclusive de Sweet Home SAS et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Droit applicable et juridiction

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige. Pour toute réclamation, vous pouvez également recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : CNPM, Médiation de la consommation, 27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond.

Besoin d'autres informations ?

Consultez nos conditions générales, notre politique de confidentialité ou contactez-nous directement.